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Dernière mise à jour : 27 août 2026
Éditeur du site
Le site PermisBateaux.com est édité par Oscar DAVASE, entrepreneur individuel (micro-entreprise).
- Nom : Oscar DAVASE
- SIRET : 909 488 629 00017
- Adresse : 67 avenue Félix Vincent, 44700 Orvault, France
- Contact : oscardavase@gmail.com
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Oscar DAVASE.
Hébergement
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc.
- 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- vercel.com
Activité du site
PermisBateaux.com propose un service gratuit d’information et de mise en relation entre les personnes souhaitant passer leur permis bateau et des écoles de navigation. Le site ne délivre aucun titre ni diplôme : il oriente les candidats vers des écoles agréées susceptibles de répondre à leur demande.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, mises en page, visuels) est protégé au titre du droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable, sauf mention contraire.
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Les informations diffusées sur le site (tarifs, démarches, délais) sont fournies à titre indicatif et mises à jour au mieux ; elles ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’inexactitude ou de modification de la réglementation. L’éditeur n’est pas partie aux échanges entre un utilisateur et une école contactée par son intermédiaire.
Données personnelles
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