Mentions légales

Dernière mise à jour : 27 août 2026

Éditeur du site

Le site PermisBateaux.com est édité par Oscar DAVASE, entrepreneur individuel (micro-entreprise).

  • Nom : Oscar DAVASE
  • SIRET : 909 488 629 00017
  • Adresse : 67 avenue Félix Vincent, 44700 Orvault, France
  • Contact : oscardavase@gmail.com
  • TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts

Directeur de la publication : Oscar DAVASE.

Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Vercel Inc.
  • 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
  • vercel.com

Activité du site

PermisBateaux.com propose un service gratuit d’information et de mise en relation entre les personnes souhaitant passer leur permis bateau et des écoles de navigation. Le site ne délivre aucun titre ni diplôme : il oriente les candidats vers des écoles agréées susceptibles de répondre à leur demande.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, mises en page, visuels) est protégé au titre du droit d’auteur. Toute reproduction, même partielle, est soumise à autorisation préalable, sauf mention contraire.

Responsabilité

Les informations diffusées sur le site (tarifs, démarches, délais) sont fournies à titre indicatif et mises à jour au mieux ; elles ne sauraient engager la responsabilité de l’éditeur en cas d’inexactitude ou de modification de la réglementation. L’éditeur n’est pas partie aux échanges entre un utilisateur et une école contactée par son intermédiaire.

Données personnelles

Le traitement des données collectées via le site est détaillé dans la politique de confidentialité.